Conditions d'utilisation
Ces conditions de base précisent les usages autorisés ; leur mise en production doit être examinée par le conseil juridique de l'exploitant du service.
Soumissions autorisées
Vous devez avoir le droit de fournir chaque article, jeu de données, base de code et identifiant, et décrire les contraintes applicables de licence, de confidentialité et de conservation.
Périmètre scientifique
Un audit est une évaluation fondée sur les preuves d'une affirmation définie et des éléments fournis ; il ne constitue pas un conseil juridique, médical, financier ou réglementaire.
Utilisation acceptable
Ne soumettez aucun contenu illicite, code malveillant, donnée personnelle superflue ou contenu destiné à identifier des participants à une recherche protégée.
Sorties et limites
Les droits de diffusion et de réutilisation dépendent des éléments sous-jacents et de l'accord relatif à la demande. Les résultats conservent leurs incertitudes importantes et ne doivent pas être présentés au-delà de leur périmètre consigné.